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Délibérations

Délibérations

153 résultats pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2013" du filtre Année

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclinaisons de politiques en faveur de la jeunesse - Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Gestion des bâtiments Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PPGDND) du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Stratégie foncière

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Foyer départemental de l'enfance - Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prorogation de la convention quadripartite portant sur la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Stratégie climat-énergie de la Conférence du Rhin Supérieur

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision des dispositifs d'aide en faveur de l'économie touristique

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pacte Social Local - Bilan intermédiaire de la démarche générale et des trois expérimentations

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Stratégie de financement par l'emprunt pour l'année 2014 Autorisation au président de souscrire des émissions obligataires (émissions EMTN et billets de trésorerie)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Logements de fonction - Redevance pour occupation irrégulière

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evolution du dispositif d'aide aux Centres d'interprétation du patrimoine

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement technique à la voirie et à l'aménagement (ATVA) - Conditions, modalités et périmètre de l'accompagnement des collectivités territoriales en matière de voirie, sous forme de conseil gratuit et de prestations assurées à titre onéreux, suite à la disparition de l'ATESAT

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création, augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation du barème des métiers facturables intervenant pour la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage ou de maîtrise d'oeuvre en matière d'urbanisme ou d'aménagement

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des prestations assurées par l'Imprimerie du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Services supports Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ressources humaines Personnel départemental - Evolution des dépenses de personnel, des postes et des effectifs

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ressources humaines Evolution du régime indemnitaire

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ressources humaines Mise à jour des ratios d'avancement de grade suite à modifications statutaires

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget Primitif 2014 - Synthèse Décision modificative n° 3 (DM 3) de l'exercice 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fiscalité du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014 Révision du dispositif d'aide aux collectivités en matière de lutte contre les coulées d'eaux boueuses

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sociétés d'économie mixte locales (SEML) - Rapport d'activités 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014 Adaptation du dispositif d'aide à l'acquisition de matériel sportif lourd

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS ALA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES VALEURS LOCATIVES DES LOCAUX PROFESSIONNELS ET ALA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXECUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE FAMILIALE ET INDEPENDANTE DEMANDE DE DEROGATION AU REGLEMENT FINANCIER

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA RESTAURATION TRADITIONNELLE MODIFICATION ET HARMONISATION DES DISPOSITIFS DES CONSEILS GENERAUX DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRISE DE L'ACTIVITÉ D'UNE GESTIONNAIRE DE CAS DE LA MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER DE LA REGION MULHOUSIENNE EN REGIE DIRECTE

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE DE DEUXIÈME GÉNÉRATION

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODALITES DE L'APPEL A PROJETS HOTELLERIE COMMUN AU CONSEIL REGIONAL D'ALSACE, AUX CONSEILS GENERAUX DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OBJECTIF D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DU CONTRAT CADRE 2013-2018 AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE - DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHÉMA DES TRANSPORTS ET DE LA MOBILITE DURABLE DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avis sur le projet de modification des limites des cantons du département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 18/11/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

MODALITES SPECIFIQUES DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS A CERTAINES STRUCTURES ET AUGMENTATION DU SEUIL POUR LE VERSEMENT DES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT EN ANNUITES

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N 2 EXERCICE 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION : RAPPORT ANNUEL DE FONCTIONNEMENT DES SEM EXERCICE 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE L'HABITAT : SUBVENTION SUR FONDS PROPRES - INVESTISSEMENT - PARC PRIVE

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUITE AU CONTROLE DANS LE CADRE DE L'ENQUETE AGENDA 21 ET PROJETS TERRITORIAUX DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMPTE RENDU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE AU PRESIDENT DU CONSEIL GÉNERAL DANS LE DOMAINE DES ALIENATIONS DE GRE A GRE DE BIENS MOBILIERS

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE (SRCE)

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE (SRCE)

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCORDS AU SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE MUNSTER HAUTES-VOSGES ET AU SYNDICAT MIXTE DU MARKSTEIN GRAND-BALLON POUR LA RÉALISATION D'EMPRUNTS

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE 2 2013 PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON VALEUR

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FIXATION DES ENVELOPPES " PROJETS STRUCTURANTS " ET " PROJETS D'INTÉRÊT LOCAL "

Assemblée : Conseil General
Date : 18/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant transactionnel au contrat de délégation de service public relative à la conception, la réalisation et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à haut débit

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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